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Les automatismes de saisies de la TVA

Des automatismes permettent de simplifier et d’accélérer la saisie des écritures. Les montants des lignes HT ou TVA sont calculés automatiquement par l’application en fonction du Code taxe affecté sur le compte général de la ligne HT.

Important ! ces automatismes ne s’appliquent pas à la saisie par modèle. Ce sont les formules de calcul définies dans le modèle qui sont appliquées.

Pour que ces automatismes fonctionnent, certains paramétrages sont nécessaires au préalable, comme la création des taux de taxes et le paramétrage des comptes généraux.

I – Création des taux de taxes

Au préalable, il faut que vos comptes de TVA, de produits et de charges soient créés.

Vous devez rattacher sur le code taxe tous les comptes généraux qui seront concernés par ce code taxe.

Cette commande dans le menu structure/Taux de taxes permet de créer, consulter, modifier, supprimer les taux de taxe. Elle permet également d’affecter à des comptes du plan général les taux de TVA et les taux de TP (taxe parafiscale) que vous utilisez dans votre comptabilité.

Les taux de taxes sont listés en fonction de différentes colonnes :

Sens : Cette colonne présente le sens (déductible ou collectée) des écritures à générer. Cette information est repéré par une icône :

  •  Déductible : la TVA calculée par ce taux est déductible,
  •  Collecté : la TVA calculée par ce taux est collectée.

Code taxe : Cette colonne affiche le code taxe affecté au taux. Il sert de classement par défaut.

Intitulé de la taxe : Cette colonne indique l’intitulé de chaque taux.

Compte de taxe : Cette colonne indique le numéro de compte de la taxe.

Valeur : Cette colonne indique la valeur du taux. Le panneau de sélection à gauche de la liste permet de moduler l’affichage des taux de taxe :

  • Tous: tous les taux de taxe apparaissent dans la liste.
  • Déductibles: seuls les taux dont la taxe est déductible apparaissent dans la liste.
  • Collectées: seuls les taux dont la taxe est collectée apparaissent dans la liste.

Détail de la fiche – Taux de taxes

La saisie ou la modification d’un taux de taxe se fait dans une fenêtre intitulée «Taxe». Ce titre est suivi de l’intitulé de la taxe.

Les taux de taxe et les comptes associés sont utilisés dans les modèles de saisie, et par conséquent dans les saisies de journaux, pour automatiser le calcul du montant de la taxe et également lors de l’édition de la Déclaration de taxes.

L’utilisation directe des comptes de TVA et de TP reste toujours possible. Comme vous le verrez dans la partie du manuel traitant de la saisie des journaux, ils permettent le calcul automatique du montant de la taxe sous certaines conditions.

Toutes les zones de cette fiche doivent obligatoirement être saisies, excepté les comptes généraux de rattachement (bas de la fenêtre).

Identification

Code taxe : Identifiant numérique unique des taux de taxes. Sa saisie est obligatoire.

Sens : Zone à liste déroulante dont la valeur est modifiable après la création. Cette indication permet de déterminer le sens des écritures à générer en comptabilité.

La liste propose les valeurs suivantes:

  • Déductible (le sens privilégié du montant taxe est Débit),
  • Collectée (le sens privilégié du montant taxe est Crédit).

Intitulé : Saisissez dans cette zone l’intitulé de la taxe.

Compte taxe : Saisissez le numéro de compte sur lequel seront enregistrés les mouvements pour lesquels le taux est utilisé.

Vous pouvez définir le même compte pour plusieurs taxes différentes.

Si le compte n’existe pas dans le plan comptable, un message vous propose de le créer lors de la fermeture de la fenêtre. Le cas échéant, la fenêtre de saisie des comptes vous est alors proposée.

Taux : Précisez la valeur de la taxe correspondant au taux.

  • Taux %: la taxe est un pourcentage de la valeur de la base taxable.
  • Montant F: la taxe est égale à un montant forfaitaire.
  • Quantité U: la taxe est égale au montant unitaire saisi multiplié par la valeur de la colonne Qté/devise. Ainsi, la base de calcul n’est plus un montant mais une quantité.

Saisissez ensuite la valeur correspondant à la sélection précédente: un taux saisi en pourcentage (compris entre 0 et 100), un montant fixe ou un montant unitaire.

Pour les utilisateurs du programme Sage Gestion commerciale, la conversion des taux de taxes de type Montant F ou Quantité U est effectuée dans le logiciel de gestion commerciale. Pour plus d’explications, référez-vous au manuel de référence de ce programme et au «Guide de l’Euro».

Caractéristiques

Type de taxe : Sélectionnez le type de taxe adéquat

  • TVA/débits: TVA sur les débits, à la facturation.
  • TVA/encaissements: TVA sur les encaissements – décaissements.
  • TP/HT: taxe parafiscale sur hors taxes.
  • TP/TTC: taxe parafiscale sur TTC.
  • TP/poids: taxe parafiscale sur poids.
  • TVA/CEE: taxe sur les échanges intracommunautaires.
  • Surtaxe: utilisée par les pays Export, il s’agit d’une taxe complémentaire au taux de TVA classique.

Code regroupement : Zone qui permet la saisie en majuscules d’un numéro de regroupement de taxe. Ce numéro est utilisé en saisie des écritures dans les journaux d’achat et de vente pour automatiser la création des écritures de TVA. Il doit être obligatoirement renseigné pour bénéficier de ces automatismes.

Assujettissement % : Zone numériques de 1 à 100. Elle indique le pourcentage de TVA affecté au compte.

Exemple :

Un ordinateur est acheté 3000 Euros HT au taux de 20%. Il est utilisé à 70% pour un usage professionnel et à 30% pour un usage privé. Le montant de la TVA déductible correspond à 70% de la TVA soit 420 Euros. Les 180 Euros de TVA non déductible doivent être réintégré au montant HT.

Aucun contrôle de cohérence n’est effectué sur la répartition à 100% d’un même code regroupement.

Provenance : Zone à liste déroulante qui propose les valeurs suivantes: Nationale, Intercommunautaire, Export, Divers 1, Divers 2, Divers 3, Divers 4 et Divers 5.

Code EDI : Il est nécessaire dans le cadre de la gestion des facture dématérialisées.

Gérer comme une taxe non perçue

Case à cocher réservée aux utilisateurs du programme Sage Gestion Commerciale.

Comptes généraux HT

Liste des comptes du plan général auxquels ce compte de taxe sera systématiquement associé. Il est nécessaire d’associer un compte différent par type de taxe afin que tous les automatismes fonctionnent.

Sélectionnez successivement, grâce au bouton [Affecter], les comptes généraux (en général comptes de charge, de produit ou d’immobilisation), associés au compte de taxe. Les comptes sont automatiquement classés dans l’ordre croissant.

Vous pouvez affecter rapidement plusieurs comptes en une seule manipulation. Pour ce faire, ouvrez la fenêtre de sélection des comptes par le bouton [Affecter], puis sélectionnez plusieurs comptes dans la liste (SHIFT +votre sélection ou CTRL+SHIFT) et pour finir, validez par le bouton [OK].

II – Paramétrage des comptes généraux

Et à l’inverse, vous devez rattacher le code taxe sur les comptes généraux concernés.

Important ! Il ne faut pas rattacher le code taxe sur le compte de TVA.

Activation de la colonne : Fichier / Paramètres société / Colonnage

III – Automatismes générés en saisie d’écritures

  • Après saisie du Compte tiers et [Tabulation], l’application génère automatiquement les autres informations de la ligne (hormis le montant).
  • Après saisie du Compte général HT et [Tabulation], le code taxe est automatiquement reporté (si il est paramétré dans le compte général).

Lors de la saisie d’une écriture, après la validation du Montant HT, le logiciel génère automatiquement la ligne de TVA avec le compte général de taxe, le code taxe, le montant de la TVA et valide la ligne.

  • Le registre de taxe est généré si besoin sur la ligne d’écriture du montant HT.

Mode de distinction de l’application des modes de saisie

La distinction est effectuée par examen des lignes précédemment saisies pour le même Code journal / Date / N° pièce.

  • Si le compte est de nature Charge, Produit ou Immobilisation, l’application considère qu’il s’agit de la saisie du montant HT
  • Si le compte est de nature Client, fournisseur, l’application considère qu’il s’agit de la saisie du montant TTC
  • Si le compte est d’une autre nature, l’application proposera le solde du journal.

1 – Exemple de saisie des écritures HT-TVA-TTC : Afin que la TVA se calcule en automatique, il faut saisir le compte de charges ou produits en premier.

  • Après saisie du numéro de compte général et [Tabulation], le code taxe est automatiquement reporté dans la colonne.
  • Lors de la validation du montant HT, le logiciel génère automatiquement la ligne de TVA avec le compte général de taxe, le code taxe, le montant de la TVA et valide la ligne.
  • Après saisie du compte tiers et [Tabulation], l’application génère les automatismes de la ligne (hormis le montant)
  • Après [Tabulation] à partir de la colonne Code taxe, l’application propose automatiquement le solde de l’écriture et génère si besoin le registre de taxe associé.

2 – Exemple de saisie des écritures TTC-HT-TVA :

  • Après saisie du compte tiers et [Tabulation], le logiciel génère les automatismes de la ligne(hormis le montant)
  • Après saisie du compte général HT et [Tabulation], le code taxe est automatiquement reporté (si il est paramétré dans le compte général).
  • Lors de la validation du montant HT, le logiciel génère automatiquement la ligne de TVA avec le compte général de taxe, le code taxe, le montant de la TVA et valide la ligne.
  • Le registre de taxe est généré si besoin sur la ligne d’écriture du montant HT.

3 – Exemple de saisie des écritures TTC-TVA-HT :

  • Après saisie du compte tiers et [Tabulation], le logiciel génère les automatismes de la ligne( hormis le montant). 
  • Saisie du montant et validation.
  • Après saisie du compte général de TVA et [Tabulation], le code taxe est automatiquement reporté et le montant de la taxe est automatiquement calculé.
  • Après validation, saisie du compte général HT et [Tabulation], le code taxe est automatiquement reporté et le montant HT est calculé.
  • Le registre de taxe est généré si besoin sur la ligne d’écriture du montant HT.

Ce dernier exemple avec le mode de saisie TTC / TVA / HT peut générer des écarts d’arrondi de conversion en raison du mode de calcul du montant HT.

Pour ne pas obliger l’utilisateur à modifier manuellement le montant HT afin de plus avoir de déséquilibre, il est nécessaire de définir les paramètres suivants : Fichier / Paramètres société / TVA et taxes

  • Renseigner un seuil d’écart d’arrondi de conversion. L’application procède au calcul du montant HT (Solde taxe / Taux de taxe) et le compare au solde du journal, montant HT calculé déduit :
  • Si le solde est inférieur ou égal au seuil d’écart d’arrondi de conversion, l’application propose le solde du journal comme montant HT.
  • Si le solde du journal est supérieur ou égal au seuil d’écart d’arrondi de conversion, l’application propose le montant HT calculé : Solde taxe / Taux de taxe.